- Commandes 05 36 89 54 20
- Boutique 05 61 22 60 20
- 30 Rue des Lois, 31000 Toulouse
Ces conditions générales de vente régissent tous rapports entre la société Les Jeux Passe Temps et les clients dans tous les domaines de l'activité de l'entreprise. Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande des produits. En choisissant d'acheter des produits au Passe Temps, le client accepte expressément les termes énoncés ci-après.
En cas de contradiction entre les présentes conditions générales de vente et tout autre document figurant sur le site, les présentes conditions générales prévalent.
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais d'expédition.
Toutes les commandes sont payables en euros.
Le Passe Temps se réserve le droit de modifier à tout moment l'offre de produits et de prix de ces mêmes produits.
Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
Lorsque vous cliquer sur le bouton "Valider votre Commande", vous déclarez accepter pleinement et sans réserve l'intégralité des présentes Conditions générales de vente.
Les données enregistrées par Les Jeux Passe Temps constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Les Jeux Passe Temps et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Toute commande qui contrevient à l'usage conforme aux conditions de ventes ici énoncées, qui utilise une faille informatique ou exploite le système de fidélité en dehors de son usage standard sera considérée comme nulle et donnera lieu à une annulation et remboursement de notre part.
Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles et en cas de rupture dans nos stocks, dans la limite de disponibilité chez nos fournisseurs. Une indication sur la disponibilité des produits vous est fournie à titre indicatif.
Leur disponibilité réelle sera confirmée par mail avec la confirmation de la réception de la commande.
Toute commande contenant un article en quantité supérieure à 5 exemplaires sera réputée anormale et devra faire l'objet d'une validation de la part de la société Les Jeux Passe Temps.
En cas d'indisponibilité d'achat de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail.
Vous pourrez alors demander l'annulation ou la modification de votre commande par mail en réponse.
Les commandes ne peuvent pas être envoyées en plusieurs envois sauf accord express.
Précommandes : Si votre commande contient un ou plusieurs articles en précommande dont la sortie est prévue ultérieurement, alors l'ensemble de votre commande vous sera expédiée lors de leur arrivée dans notre stock.
Les produits sont livrés en « colissimo suivi » à l'adresse de livraison que vous avez indiquée dans le formulaire de commande.
Les frais de livraison sont à votre charge et sont facturés en supplément du prix de vente des produits :
Les Jeux Passe Temps ne peut être tenu responsable d'un retard dû à une grève ou à tout autre événement ne permettant pas l'acheminement des produits. En cas de retard dans la livraison, Les Jeux Passe Temps ne procédera à aucun dédommagement.
Le règlement de vos achats peut s'effectuer par :
Conformément à l'article L121-16 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours francs à compter de la livraison de la commande pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas contre échange ou remboursement. Les frais de retour seront alors à votre charge.
Seul le prix du ou des produits achetés, seront remboursés à la condition que ces produits soient impérativement retournés en parfait état. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Les nouveaux frais de port engendrés par le retour vers le propriétaire du produit en mauvais état, restent à sa charge.
Les remboursements sont conditionnés au respect des règles prévues par le présent article.
Le remboursement interviendra dans les meilleurs délais après réception et contrôle des produits et sera effectué par le crédit de la carte bancaire utilisée.
Les retours doivent être adressés à l'adresse suivante :
Les Jeux Passe Temps
30 Rue des Lois 31000 Toulouse
Les demandes d'information peuvent être faites par téléphone au 05 36 89 54 20 ou par courriel: info@le-passe-temps.com.
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site le-passe-temps.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site le-passe-temps.com est strictement interdite.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la Société Les Jeux Passe Temps ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés.
La Société Les Jeux Passe Temps n'est responsable que du contenu des pages qu'elle édite sur son site.
En cas d'erreur entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, la Société Les Jeux Passe Temps ne saurait voir sa responsabilité engagée.
Le présent contrat est soumis à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne ou par courrier à au Passe Temps, 30 Rue des Lois, 31000 Toulouse, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse.
Sarl Les Jeux Passe Temps au capital de 15.245 euros
SIRET : 423 338 961 00018
n° Intra-Communautaire : FR 66423338961
code APE : 524Z
